Si vous avez récemment acheté un nouveau véhicule, vous connaissez sans doute déjà le terme de CoC. En effet, ce certificat est utilisé depuis 2015 et constitue une directive uniforme dans toute l’UE en ce qui concerne les documents relatifs aux véhicules. Découvrez ici quand exactement vous avez besoin du CoC, ce qu’il signifie et comment l’obtenir.
Qu’est ce exactement les CoC ?
CoC est l’abréviation de Certificate of Conformity, qui signifie Certificat de Conformité. Ce document unifie les directives relatives aux papiers du véhicule dans l’ensemble de l’UE. Le commerce de véhicules au sein de l’UE est ainsi nettement facilité.
Le CoC vous confirme, en tant que propriétaire du véhicule, que celui-ci a été immatriculé dans l’UE au moment de sa livraison. Ce document est obligatoire depuis 1997 pour les voitures particulières.
Quand avez-vous besoin du CoC ?
Vous avez besoin du certificat de conformité dans deux cas :
- Si vous importez un véhicule dans l’UE en provenance d’un pays qui ne fait pas partie de l’UE et que vous avez besoin en plus de l’immatriculer.
- Si vous souhaitez vendre un véhicule au sein de l’UE.
Dans les deux cas, les directives en vigueur doivent être disponibles pour permettre la mise en circulation du véhicule. Les critères techniques et les valeurs écologiques sont déterminants.
Quelles données trouve-t-on dans le CoC ?
Ce document, qui est en quelque sorte l’équivalent de la carte grise, contient tous les détails techniques de votre véhicule, comme :
- le VIN (numéro d’identification du véhicule)
- le type et la marque du véhicule
- le niveau des émissions de gaz d’échappement
- la cylindrée
- les dimensions
- le niveau sonore
Le certificat de conformité CoC de votre véhicule, contient notamment une classification des émissions polluantes. Celle-ci est généralement notée sous la forme d’un numéro de clé à deux chiffres et sert de base au calcul de la taxe sur les véhicules.
Voici comment trouver la taille des pneus dans le CoC
Le CoC de votre véhicule fournit également des informations sur la taille des pneus autorisée. Vous trouverez toutes les tailles de roues et de pneus autorisées ou les combinaisons de roues et de pneus correspondantes dans les annotations du point 50 du CoC.
Si votre véhicule n’est pas homologué par ce document, vous devez faire homologuer les composants tels que les pneus ou les jantes par une expertise complète ou individuelle il doit faire l’objet d’une homologation auprès de la Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL). En fonction du nombre de réceptions à titre isolé, cela peut vous coûter cher.
Pas de CoC : que faire ?
Si vous ne possédez pas le certificat de conformité européen de votre voiture, il vous suffit de le faire établir ultérieurement. Cela n’est malheureusement possible que si vous disposez d’une réception par type UE pour votre véhicule. Si vous ne l’avez pas ou si vous achetez une voiture qui n’est prévue que pour le marché américain ou japonais par exemple, vous ne pouvez pas demander le CoC.
Vous avez deux possibilités pour obtenir le certificat de conformité ultérieurement :
- Vous avez acheté une voiture dans l’UE ou et souhaitez maintenant la revendre. Dans ce cas, il vous suffit de vous adresser au constructeur et d’y demander l’établissement des documents CoC. La condition préalable est toutefois que vous disposiez déjà d’un certificat d’immatriculation ou d’une réception par type valable dans toute l’UE.
- Vous avez importé une voiture dans l’UE et avez maintenant besoin du CoC pour le faire immatriculer. Dans ce cas, votre véhicule doit faire l’objet d’une homologation auprès de la DREAL.
Quel est le prix d’un certificat de conformité européen ?
Si vous faites établir un CoC pour votre voiture ultérieurement, vous devrez payer des frais allant de 40 à 200 euros. Le montant réel de ces frais dépend du constructeur. Vous obtiendrez les informations correspondantes directement lors de la demande.
Pour commander le CoC pour votre voiture, vous avez besoin du numéro de châssis et du modèle du véhicule. De nombreux constructeurs offrent la possibilité de demander les documents en ligne. Vous pouvez également vous rendre dans une succursale proche de chez vous et demander la délivrance du certificat de conformité.
